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Conditions générales de vente

Réglement intérieur du STUDIO 8 (accès direct)

Préambule

Les présentes conditions générales de vente déterminent le contrat passé entre STUDIO 8 et le PARTICIPANT. STUDIO 8 propose des cours de danse et autres activités de forme. Ces conditions générales s’appliquent pour l’ensemble des prestations proposées par STUDIO 8, elles s’appliquent également en le nom des professeurs indépendants représentés et de ses partenaires.

Définitions

STUDIO 8 : école de danse située au 39 rue Massey 65000 Tarbes, et son représentant légal.

SITE : le site Internet www.studio8danse.com

PARTICIPANT/CLIENT/ADHERENT : toute personne participant à une activité organisée par STUDIO 8 et réalisant de ce fait une commande/inscription/réservation via le SITE ou à l’école de danse.

COMMANDE/INSCRIPTION/RESERVATION : la réservation d’une activité et son règlement par une personne, que ce soit sur le site ou auprès de l’école de danse, que la participation à l’activité soit ponctuelle ou annuelle.

ACTIVITE : prestations de cours collectifs, particuliers, stages, spectacles, ventes d’articles liés, etc.

Le participant déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente et du réglement intérieur de STUDIO 8 antérieurement à la passation de la commande/inscription/réservation. La validation vaut donc acceptation des conditions générales de vente et du réglement intérieur de l’école de danse Studio 8.

Article 1 – Contenu et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de plein droit aux activités du STUDIO 8.

Article 2 – Informations précontractuelles

Préalablement à l’achat immédiat ou à la passation de la commande et à la conclusion du contrat, ces conditions générales de vente sont communiquées à l’acheteur, qui reconnaît les avoir reçues.

Sont transmises au participant, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

– les caractéristiques essentielles de l’activité ;

– le prix de l’activité et, s’il y a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d’affranchissement et tous les autres frais éventuels ;

– la date ou le délai auquel STUDIO 8 s’engage à exécuter l’activité, quel que soit son prix, et toute autre condition contractuelle ;

– les informations relatives à l’identité du prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités ;

– les modalités prévues pour le traitement des réclamations ;

– les conditions de résiliation ;

STUDIO 8 doit également communiquer au participant, ou mettre à sa disposition, à sa demande les informations suivantes :

– statut et forme juridique, coordonnées permettant d’entrer en contact rapidement et de communiquer directement avec lui ;

– le cas échéant, le numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers ;

– pour les activités soumises à un régime d’autorisation, le nom et l’adresse de l’autorité l’ayant délivrée ;

– pour le prestataire assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée et identifié par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts, son numéro individuel d’identification ;

– pour le prestataire membre d’une profession réglementée, son titre professionnel, l’État membre de l’UE dans lequel il a été octroyé ainsi que le nom de l’ordre ou de l’organisme professionnel auprès duquel il est inscrit ;

– l’éventuelle garantie financière ou assurance de responsabilité professionnelle souscrite par lui, les coordonnées de l’assureur ou du garant ainsi que la couverture géographique du contrat ou de l’engagement.

Article 3 – Modalités d’inscriptions

Inscriptions aux activités hebdomadaires – Toute inscription aux activités dispensées toute l’année nécessite une fiche d’inscription sous forme papier ou dématérialisée, paiement complet et certificat médical en cours de validité selon les disciplines pratiquées. Pour les personnes ayant eu une activité physique très modérée durant le confinement et/ou présentant une pathologie chronique, il est conseillé de consulter un médecin avant la reprise ou le démarrage d’une activité sportive. La remise du certificat médical pourra bénéficier d’un délai supplémentaire de 30 jours après la signature de l’inscription. Passé ce délai, l’accès au cours pourra être refusé à l’élève concerné.Le certificat médical est une obligation légale.

Article 4 – Prix
Les prix sont fermes et définitifs. Sauf conditions particulières expresses propres à la vente, les prix des prestations effectuées sont ceux figurant dans le dépliant des prix, sur le site au jour de la commande.

Ils sont exprimés en monnaie légale et stipulés toutes taxes comprises.

Article 5 – Paiement

Sauf autres modalités prévues expressément par les conditions particulières, le paiement du prix s’effectue comptant à la commande ou en plusieurs versements. Les paiements effectués par le participant ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par STUDIO 8.

Une facture sera remise à l’acheteur sur simple demande.

Article 6 – Commande/inscription/réservation en ligne
Les activités sont décrites sur le site Internet www.studio8danse.com
Malgré notre vigilance, il est toujours possible qu’une erreur soit constatée sur le site. En aucun cas la responsabilité de STUDIO 8 ne pourra être retenue.
Toute commande/inscription/réservation effectuée sur le site Internet équivaut à une prise d’option, valable 7 jours. STUDIO 8 se réserve le droit d’annuler toute commande/inscription/réservation en ligne, en cas de non réception du règlement ou si le règlement est réalisé mais que l’activité n’a plus de places disponibles. Dans ce cas, et uniquement dans ce cas, la participant est remboursé.STUDIO 8 décline toute responsabilité quant à l’utilisation de son site Internet et des dommages éventuels pouvant survenir lors de commande en ligne, impression.Lorsque celui-ci est proposé, le paiement CB est géré par E-Transactions Crédit Agricole. En aucun cas, STUDIO 8 n’a connaissance de vos coordonnées bancaires.Article 7 – Droit de rétraction et annulations, reports. Abonnements DANSE PLUS.
Toute commande/inscription/réservation est définitive et engage le participant.

Absence de droit de rétractation : Conformément à l’article L 121-20-4 du Code de la Consommation, les billets de spectacles, cours et événements à date fixe ne font pas l’objet d’un droit de rétractation.

Une commande/inscription/réservation ne peut être remboursée, ni reprise, ni échangée. Sauf cas précisé ci-après au Réglement Intérieur.

Toute commande/inscription/réservation ne peut être revendue à un tiers.
Sauf en cas de déménagement à plus de 50 kms de l’adresse de STUDIO 8, ou en cas d’inaptitude totale à la pratique de la danse supérieure à 12 mois. Tous justificatifs légaux devront être remis expressément au STUDIO 8.

Le remboursement sera effectué au prorata temporis de l’abonnement souscrit.

Article 8 – Responsabilités

– En aucun cas l’école de danse Studio 8 ne peut être tenu responsable d’éventuels vols ou disparitions, dans l’enceinte de ses locaux.

– STUDIO 8 et l’ensemble de ses représentants ne pourront être tenus responsables des dommages causés au participant ou à ses biens lors des activités. Tout participant doit être titulaire d’un contrat d’assurance individuelle accident et de responsabilité civile personnelle. STUDIO 8 et l’ensemble de ses représentants ne pourront être tenus responsables de tout accident survenu suite à la reproduction par le participant, sous sa responsabilité, des exercices appris, au motif qu’ils auraient été préalablement proposés lors d’une activité au sein de l’école de danse.

Si la responsabilité en incombe au participant, celui-ci devra faire jouer son assurance individuelle accident et responsabilité civile personnelle.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Tous les documents techniques, produits, numériques, dessins, photographies remis au participant demeurent la propriété exclusive de STUDIO 8, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande.

Le participant s’engage à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle de STUDIO 8 et s’engage à ne les divulguer à aucun tiers.

Article 10 – Juridiction compétente

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pas pu être résolus à l’amiable entre le vendeur et le client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Pour la définition de la juridiction compétente, le vendeur élit domicile à 39 rue massey 65000 Tarbes.

Article 11 – Langue du contrat

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Article 12 – Droits applicables et litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

La validation de votre commande/inscription/réservation vaut acceptation de ces conditions générales de vente. Les données enregistrées par STUDIO 8 constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par STUDIO 8 et ses clients.

Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.

Article 13 – Protection des données personnelles

Données collectées :

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur ce site sont les suivantes :

– ouverture de compte : lors de la création du compte de l’utilisateur, ses nom ; prénom ; adresse électronique ; n° de téléphone ; adresse postale ;

– connexion : lors de la connexion de l’utilisateur au site web, celui-ci enregistre, notamment, ses nom, prénom, données de connexion, d’utilisation, de localisation et ses données relatives au paiement ;

– profil : l’utilisation des prestations prévues sur le site web permet de renseigner un profil, pouvant comprendre une adresse et un numéro de téléphone ;

– paiement : dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur le site web, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit de l’utilisateur ;

– communication : lorsque le site web est utilisé pour communiquer avec d’autres membres, les données concernant les communications de l’utilisateur font l’objet d’une conservation temporaire ;

– cookies : les cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du site. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

Utilisation des données personnelles

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du site web, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

–  accès et utilisation du site web par l’utilisateur ;

–  gestion du fonctionnement et optimisation du site web ;

–  organisation des conditions d’utilisation des Services de paiement ;

–  vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;

–  proposition à l’utilisateur de la possibilité de communiquer avec d’autres utilisateurs du site web ;

–  mise en oeuvre d’une assistance utilisateurs ;

–  personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ;

–  prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;

–  gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;

–  envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur.

Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :

–  quand l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en oeuvre de ces services, le site web est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;

–  lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site web, des informations accessibles au public ;

–  quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;

–  quand le site web recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;

–  si la loi l’exige, le site web peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le site web et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;

–  si le site web est impliquée dans une opération de fusion, acquisition, cession d’actifs ou procédure de redressement judiciaire, elle pourra être amenée à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

Sécurité et confidentialité

Le site web met en oeuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu’internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le site web ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet.

Mise en oeuvre des droits des utilisateurs

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits ci-dessous mentionnés, qu’ils peuvent exercer en faisant leur demande à l’adresse suivante : contact@lestudio8.fr

  • Le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, le site web peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude.
  • Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par le site web sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.
  • Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
  • Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander au site web de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
  • Le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
  • Le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que le site web leur remette les données personnelles qui lui sont fournies pour les transmettre à un nouveau site web.

Evolution de la présente clause

Le site web se réserve le droit d’apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, le site web s’engage à publier la nouvelle version sur son site. Le site web informera également les utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d’effet. Si l’utilisateur n’est pas d’accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.

 

Réglement Intérieur

Article 1 – Engagements

L’école de danse Studio 8 s’engage à accueillir ses adhérents aux horaires du planning affiché en ses lieux. Dans le cas exceptionnel de l’absence d’un professeur, le cours est alors reporté à une date ultérieure.

L’école de danse Studio 8 s’engage à proposer à ses adhérents les cours de danse auxquels ils se sont abonnés pour la saison en cours, sauf pour les raisons évoquées plus bas.

Les professeurs de danses de l’école de danse Studio 8 se réservent le droit de conseiller à un adhérent de changer de cours de danse, ou de quitter le cours de danse si le comportement de l’adhérent devait freiner le bon déroulement du cours collectif (propos désagréable envers autrui, hygiène douteuse…), mais également si l’adhérent était trop souvent absent ou en retard dans le ou les cours qu’il suit. L’adhérent ne doit pas confondre l’enseignement en cours collectif avec l’enseignement en cours particulier. Dans ce dernier cas, l’enseignant donne exclusivement ses conseils à une ou deux personnes (cours en couple), ce qu’il ne peut faire lors d’un cours collectif.

Les adhérents s’engagent à respecter le règlement intérieur affiché à l’accueil, et sur le site web de l’école de danse Studio 8.

Les adhérents s’engagent aux paiement des forfaits, à ne pas détourner des biens, des moyens, ou du nom de l’école de danse Studio 8 à des fins personnelles; à respecter les locaux et le matériel; et à ne pas avoir d’agissement dangeureux contre soi ou autrui; à ne pas avoir de comportement inadapté au bon déroulement des cours de danse (propos désagréables, impolis, diffamatoires à l’égard des autres élèves et des professeurs); à suivre en intégralité le cours auxquels ils se sont présentés, sauf si ils en ont averti le professeur de danse du dit cours.

Les adhérents s’inscrivant par deux en tarif “Couple” doivent suivrent les mêmes cours ensemble. En cas d’absence de l’un des deux, l’autre ne peut suivre le ou les cours pour ne pas déséquilibrer la composition des participants au(x) dit(s) cours. Si la parité hommes/femmes est très proche ou atteinte régulièrement dans ce ou ces cours, l’adhérent venant seul demande alors à son professeur s’il a la possibilité de participer ou non.

Les adhérents s’engagent à rester dans la salle de danse jusqu’à la fin de leurs cours, ou doivent en avertir leur professeur en cas de départ anticipé.

Les photos et vidéos sont strictement interdites pendant les cours de danse. A la fin de chaque cours, le professeur peut donner l’autorisation aux adhérents de filmer la variation UNIQUEMENT si les cours ne sont pas éligibles aux abonnements DANSE PLUS. Le partage de ces vidéos sont les réseaux sociaux ou autre plate-forme web sont interdites sauf accord des professeurs.

Article 2 – Conditions d’accès aux activités

Le participant se déclare apte physiquement à participer aux activités organisées par STUDIO 8. Le participant déclare avoir l’accord de son praticien pour la pratique des disciplines réservées et s’engage à fournir un certificat médical de moins de 3 mois pour toute inscription d’une durée de plus d’un mois aux prestations fournies. Ni l’école, ni les professeurs ne pourront être tenus responsables en cas d’accident ou de blessure.La participation aux cours de STUDIO 8 n’est autorisée qu’aux personnes inscrites, ayant réglé leur cotisation. Un justificatif peut être demandé avant le début de l’activité (carte d’adhérent, justificatif de règlement en ligne).L’observation des cours n’est pas autorisée, sauf sur demande. Seuls les participants inscrits et à jour de leur cotisation sont acceptés dans les salles de cours. L’accès à une activité peut être refusé en cas de retard, pour le bon déroulement du cours.Le participant prévoit une tenue adaptée à l’activité suivie. Dans tous les cas, des chaussures dédiées aux cours de danse sont OBLIGATOIRES. Elles doivent être uniquement portées dans les salles de cours, le changement de chaussures se faisant devant l’entrée de chaque salles de cours. En cas de non-respect de la tenue vestimentaire, l’accès à l’activité peut être refusé.Au début de chaque activité, le professeur vérifie sa liste d’élèves et peut être amené à demander au participant un justificatif d’identité afin de valider une réservation, en cas de doute ou litige (2 participants ayant le même nom de réservation, etc.)Il est important d’être régulier pour progresser et ne pas se sentir perdu en cours d’année, pour les activités hebdomadaires. En cas de retard ou d’absence, l’élève préviendra l’école de danse et son professeur. Les élèves mineurs devront justifier leur absence d’un mot signé par leur parent.En cas de retard, le participant s’installera avec discrétion, si l’accès à l’activité est encore possible. Les cours commencent à l’horaire précis.Il est conseillé de prévoir une bouteille d’eau personnelle.Il est strictement interdit de fumer dans les locaux. Le participant s’engage à respecter l’état des locaux et des installations et ne pas y provoquer de dégradations : pas de nourriture, de cigarette ou téléphone portable pendant les cours. Des vestiaires sont à la disposition du participant sauf ci ceux-ci devaient être fermés pour raisons sanitaires et/ou établies par un protocole particulier souhaité par les autorités.

Article 3 – Respect des niveaux de cours et cas des adhérents en forfaits illimité

-Les professeurs de danses de l’école de danse Studio 8 se réservent le droit de conseiller à un adhérent de changer de niveau de cours, que ce soit au niveau inférieur ou supérieur afin de le faire mieux progresser, où si l’adhérent sur-estime son niveau. Dans le cas exceptionnel où l’adhérent refuserait de se plier à cette demande, l’école de danse Studio 8 mettrait fin à l’adhésion sans aucun remboursement possible.

– Les adhérents n’ayant pas suivi une formation de cours débutant à l’école de danse Studio 8 et qui désirent suivre les niveaux initiés, moyens et avancés doivent justifier de leur expérience si le professeur de danse le leur demande.

– Les adhérents inscrits en niveau débutants et/ou initiés, et/ou moyens, et/ou avancés peuvent suivre les cours de niveau inférieurs ou supérieurs aux leurs UNIQUEMENT après en avoir fait la demande au professeur de danse. Ce dernier jugera de la capacité de l’adhérent à suivre ces cours. Si l’effort de parité hommes/dames dans le cours était engagé, l’adhérent ne pourrait pas suivre ces cours.

– Les adhérents inscrits en forfaits illimités peuvent participer à des cours de niveaux inférieurs ou/et supérieurs aux leurs UNIQUEMENT qu’après accord des professeurs de danse, et cela au cas par cas. Cela afin de respecter l’homogénéité des niveaux de cours, ainsi que l’obtention d’une parité hommes/femmes la meilleure soit elle.

Article 4 – Droits à l’image

Chaque adhérent autorise l’école de danse Studio 8, à diffuser sur tous supports (internet, presse, calendrier, …) son image dans le cadre de son activité.  Il peut, néanmoins, s’y opposer sur simple demande écrite.

Article 5 – Modifications

L’école de danse Studio 8 se réserve le droit de modifier le planning des cours et de changer de professeurs de danses ou d’interrompre certains cours à tout moment de la saison si le besoin est exprimé par la direction. Le changement de professeurs de danse ne peut en aucun cas faire l’objet de remboursement.

L’école de danse Studio 8 se réserve le droit d’annuler certains cours en cas d’effectif insuffisant, ou pour toute autre raison que les dirigeants de l’école de danse Studio 8 en invoque l’importance quant à la stabilité financière de l’école de danse Studio 8, le comportement et/ou la responsabilité du ou des professeurs de danses. Studio 8 propose alors aux participants de ces cours de suivre d’autres cours. En cas de refus, l’adhérent ne pourra prétendre à aucun remboursement, mais un report des cours non-pris sera proposé au prorata temporis de l’abonnement en cours.

STUDIO 8 se réserve le droit de toute modification des CGV et réglement intérieur à tout moment et sans préavis en informant les adhérents pour acceptation. La nullité de l’une des clauses des CGV n’entraîne pas la nullité des CGV ou des autres clauses des CGV, qui conserveront toute leur force et leur portée.

Article 6 – Annulation de cours

STUDIO 8 se réserve le droit d’annuler ou déplacer un cours si le nombre de participants est inférieur à 8 personnes.

Article 7 – Absence – Reports – Remboursements – Force majeure

Tout acompte versé pour toute commande/inscription/réservation est acquis à l’école de danse. En cas d’annulation du participant, l’acompte versé ne peut être remboursé. En cas d’annulation du participant à un cours particuliers ou stage moins de 72h à l’avance, la prestation est dûe dans son intégralité.

En cas de problème de santé ou accident dûment justifié, empêchant momentanément la pratique de la danse, une suspension peut être accordée. Cette suspension aura pour effet de reporter de la même durée, la date d’échéance de l’abonnement. Pour bénéficier de cette possibilité de report, l’adhérent ayant souscrit un abonnement annuel devra :

1. Justifier d’une incapacité totale temporaire (I.T.T.) d’une durée supérieure à 1 mois.

2. Produire les justificatifs médicaux justifiant la durée de l’I.T.T.. En vue de la reprise de l’abonnement, un nouveau certificat médical d’aptitude à la pratique de la danse sera communiqué à STUDIO 8.

En cas de grossesse, la suspension qui ne pourra excéder 6 mois, et ne saurait en aucun cas entraîner un report pour une durée supérieure à 3 mois.

Tout acompte versé lors des offres de pré-inscriptions ne sera remboursé si l’adhérent se désiste.

L’école de danse Studio 8 se réserve le droit de résilier unilatéralement l’abonnement en cas de non-respect des engagements de l’adhérent sans aucun remboursement.

En cas de décisions des autorités (nationales, régionales, locales ou autre) imposant la fermeture des locaux de l’école de danse Studio 8 pour une/des raison(s) sanitaire(s), ou empêchant une organisation normale des cours, le participant (ou son/ses représentant(s) légaux) accepte que les cours précédemment planifiés soient assurés à distance, par tous moyens qui seront définis en temps utile par STUDIO 8.

Ces cours à distance venant se substituer au cours prévu dans les locaux de l’école de STUDIO 8, ils ne seront ni reportés, ni compensés ; le participant accepte qu’ils ne fassent l’objet d’aucun remboursement. Les adhérents ne pouvant ou ne voulant pas suivre les cours à distance pourront suivre un stage de compensation ultérieurement.

En cas de fermeture administrative de moins de 4 semaines, les cours sont simplement reportés lors des périodes de vacances scolaires (sauf Juillet et Août).

Au-delà d’une période de 8 semaines durant laquelle les cours seront assurés à distance, les cours seront purement et simplement suspendus par STUDIO 8.

Ils seront toutefois intégralement reportés et/ou compensés, soit sous forme de stage(s), soit sous forme de cour(s) spécifique(s), ceci selon des modalités et un planning qui seront définis par STUDIO 8. L’adhérent pourra également demander le remboursement au prorata des mois restant dans la période de l’abonnement.

Les abonnements DANSE PLUS seront remboursés en cas de fermeture de l’école de danse par décision des autorités. Dans ce cas, le remboursement est effectué au prorata temporis des formules choisies par le participant. Des frais correspondant à 3 mois d’abonnement seront conservés.

Pour tous les cas, le montant conservé par STUDIO 8 pour frais correspond au coût de 3 mois de cours si l’abonné venait à interrompre ses cours dans les 3 mois suivants son inscription. Soit abonnement annuel divisé par 10 et multiplié par 3. Aucun remboursement n’aura lieu si la demande intervient 12 mois après le premier paiement de l’abonnement.Tout abonnement est nominatif et ne peut être partagé entre plusieurs personnes. L’abonnement en couple ne peut être dissocié entre les participants enregistrés lors de la commande/inscription/réservation.