Règlement Intérieur au 31 Août 2021
Article 1 – Engagements
L’école de danse Studio 8 s’engage à accueillir ses adhérents aux horaires du planning affiché en ses lieux.
L’école de danse Studio 8 s’engage à proposer à ses adhérents les cours de danse auxquels ils se sont abonnés pour la saison en cours, sauf pour les raisons évoquées plus bas.
Les professeurs de danses de l’école de danse Studio 8 se réservent le droit de conseiller à un adhérent de changer de cours de danse, ou de quitter le cours de danse si le comportement de l’adhérent devait freiner le bon déroulement du cours collectif (propos désagréable envers autrui, hygiène douteuse…), mais également si l’adhérent était trop souvent absent ou en retard dans le ou les cours qu’il suit. L’adhérent ne doit pas confondre l’enseignement en cours collectif avec l’enseignement en cours particulier. Dans ce dernier cas, l’enseignant donne exclusivement ses conseils à une ou deux personnes (cours en couple), ce qu’il ne peut faire lors d’un cours collectif.
Les adhérents s’engagent à respecter le règlement intérieur affiché à l’accueil, et sur le site web de l’école de danse Studio 8.
Les adhérents s’engagent aux paiement des forfaits, à ne pas détourner des biens, des moyens, ou du nom de l’école de danse Studio 8 à des fins personnelles; à respecter les locaux et le matériel; et à ne pas avoir d’agissement dangereux contre soi ou autrui; à ne pas avoir de comportement inadapté au bon déroulement des cours de danse (propos désagréables, impolis, diffamatoires à l’égard des autres élèves et des professeurs); à suivre en intégralité le cours auxquels ils se sont présentés, sauf si ils en ont averti le professeur de danse du dit cours.
Les adhérents s’inscrivant par deux en tarif “Couple” doivent suivre les mêmes cours ensemble. En cas d’absence de l’un des deux, l’autre ne peut suivre le ou les cours pour ne pas déséquilibrer la composition des participants au(x) dit(s) cours. Si la parité hommes/femmes est très proche ou atteinte régulièrement dans ce ou ces cours, l’adhérent.e venant seul.e demande alors à son professeur s’il.elle a la possibilité de participer ou non.
Les adhérents s’engagent à rester dans la salle de danse jusqu’à la fin de leurs cours, ou doivent avertir leur professeur en cas de départ anticipé.
Les photos et vidéos sont strictement interdites pendant les cours de danse. A la fin de chaque cours, le professeur peut donner l’autorisation aux adhérents de filmer la variation. Le partage de ces vidéos sur les réseaux sociaux ou autre plate-forme web sont interdites sauf accord des professeurs.
Article 2 – Conditions d’accès aux activités
Les adhérents, les professeurs de danse, toutes personnes présentes dans l’école de danse doivent se conformer aux directives sanitaires gouvernementales, préfectorales en vigueur.
Le participant se déclare apte physiquement à participer aux activités organisées par l’école de danse Studio 8. Le participant déclare avoir l’accord de son praticien pour la pratique des disciplines auxquelles il est abonné. Selon les disciplines, un certificat médical peut être demandé.
Si, en cours de saison, l’adhérent est contraint d’arrêter momentanément sa participation aux cours de danse pour des raisons physiques( blessure, hospitalisation, intervention chirurgicale, immobilisation etc…) , il devra remettre un certificat médical d’aptitude à la reprise des activités dansées.
La participation aux cours de l’école de danse Studio 8 n’est autorisée qu’aux personnes inscrites, ayant réglé leur cotisation (hors cours d’essai). Un justificatif peut être demandé avant le début de l’activité (carte d’adhérent, justificatif de règlement en ligne). Seuls les participants inscrits et à jour de leur cotisation sont acceptés dans les salles de cours.
L’observation des cours n’est pas autorisée, sauf sur demande.
Le participant prévoit une tenue adaptée à l’activité suivie. Dans tous les cas, des chaussures dédiées aux cours de danse sont OBLIGATOIRES. Elles doivent être uniquement portées dans les salles de cours, le changement de chaussures se faisant devant l’entrée de chaque salles de cours. En cas de non-respect de la tenue vestimentaire, l’accès à l’activité peut être refusé.
Il est important d’être régulier pour progresser et ne pas se sentir perdu en cours d’année, pour les activités hebdomadaires. En cas de retard ou d’absence, l’élève préviendra l’école de danse et son professeur. Les élèves mineurs devront justifier leur absence d’un mot signé par leur parent.En cas de retard, le participant s’installera avec discrétion, si l’accès à l’activité est encore possible. Les cours commencent à l’horaire précis.Il est conseillé de prévoir une bouteille d’eau personnelle.Il est strictement interdit de fumer dans les locaux. Le participant s’engage à respecter l’état des locaux et des installations et ne pas y provoquer de dégradations : pas de nourriture, de cigarette ou téléphone portable pendant les cours. Des vestiaires sont à la disposition du participant sauf ci ceux-ci devaient être fermés pour raisons sanitaires et/ou établies par un protocole particulier souhaité par les autorités.
Article 3 – Respect des niveaux de cours et cas des adhérents en forfaits illimité
Les professeurs de danses de l’école de danse Studio 8 se réservent le droit de conseiller à un adhérent de changer de niveau de cours, que ce soit au niveau inférieur ou supérieur afin de le faire mieux progresser, où si l’adhérent sur-estime son niveau.
Les adhérents n’ayant pas suivi une formation de cours débutant à l’école de danse Studio 8 et qui désirent suivre les niveaux initiés, moyens et avancés doivent justifier de leur expérience si le professeur de danse le leur demande.
Les adhérents inscrits en niveau débutants et/ou initiés, et/ou moyens, et/ou avancés peuvent suivre les cours de niveau inférieurs ou supérieurs aux leurs UNIQUEMENT après en avoir fait la demande au professeur de danse. Ce dernier jugera de la capacité de l’adhérent à suivre ces cours. Si l’effort de parité guideur.se/guidé.e dans le cours était engagé, l’adhérent ne pourrait pas suivre ces cours.
Les adhérents inscrits en forfaits illimités peuvent participer à des cours de niveaux inférieurs ou/et supérieurs aux leurs UNIQUEMENT qu’après accord des professeurs de danse, et cela au cas par cas. Cela afin de respecter l’homogénéité des niveaux de cours, ainsi que l’obtention d’une parité guideur.se/guidé.e la meilleure soit elle.
Article 4 – Droits à l’image
Chaque adhérent autorise l’école de danse Studio 8, à diffuser sur tous supports (internet, presse, calendrier, …) son image dans le cadre de son activité. Il peut, néanmoins, s’y opposer sur simple demande écrite.
Article 5 – Modifications
L’école de danse Studio 8 se réserve le droit de modifier le planning des cours et de changer de professeurs de danses ou d’interrompre certains cours à tout moment de la saison si le besoin est exprimé par la direction. Le changement de professeurs de danse ne peut en aucun cas faire l’objet de remboursement.
L’école de danse Studio 8 se réserve le droit de toute modification du règlement intérieur à tout moment et sans préavis en informant les adhérents pour acceptation.
Article 6 – Annulation de cours
L’école de danse Studio 8 se réserve le droit d’annuler certains cours en cas d’effectif insuffisant, ou pour toute autre raison que les dirigeants de l’école de danse Studio 8 en invoque l’importance quant à la stabilité financière de l’école de danse Studio 8, le comportement et/ou la responsabilité du ou des professeurs de danses. L’école de danse Studio 8 propose alors aux participants de ces cours de suivre d’autres cours. En cas de refus, l’adhérent ne pourra prétendre à aucun remboursement, mais un report des cours non-pris sera proposé au prorata temporis de l’abonnement en cours.
Dans le cas exceptionnel de l’absence d’un professeur, le cours est alors reporté à une date ultérieure.
Article 7 – Absence – Reports – Remboursements – Force majeure
Tout acompte versé pour toute commande/inscription/réservation est acquis à l’école de danse. En cas d’annulation du participant, l’acompte versé ne peut être remboursé. En cas d’annulation du participant à un cours particuliers ou stage moins de 72h à l’avance, la prestation est due dans son intégralité.
En cas de problème de santé ou accident dûment justifié, empêchant momentanément la pratique de la danse, une suspension de l’abonnement peut être accordée. En cas de paiement mensualisé, l’encaissement ou prélèvements continuent. Cette suspension aura pour effet de reporter de la même durée, la date d’échéance de l’abonnement. Pour bénéficier de cette possibilité de report, l’adhérent ayant souscrit un abonnement annuel devra :
- Justifier d’une incapacité totale temporaire (I.T.T.) d’une durée supérieure à 1 mois.
- Produire les justificatifs médicaux justifiant la durée de l’I.T.T.. En vue de la reprise de l’abonnement, un nouveau certificat médical d’aptitude à la pratique de la danse sera communiqué à l’école de danse Studio 8.
En cas de grossesse, la suspension de l’abonnement qui ne pourra excéder 6 mois, et ne saurait en aucun cas entraîner un report pour une durée supérieure à 3 mois.
L’école de danse Studio 8 se réserve le droit de résilier unilatéralement l’abonnement en cas de non-respect des engagements de l’adhérent sans aucun remboursement.
L’abonnement n’est pas remboursable, mais :
- En cas de décisions des autorités (nationales, régionales, locales ou autre) imposant la fermeture des locaux de l’école de danse Studio 8 pour une/des raison(s) sanitaire(s), en cas de catastrophes naturelles, de dégâts matériels, empêchant une organisation normale des cours, ou entrainant leur annulation, l’encaissement des règlements sera suspendu et reprendra dès la reprise des cours. Les règlements non encaissés seront restitués à la demande de l’émetteur.
Cependant, des cours en live ou autre moyens pédagogiques pourront être proposés (stage de compensation, reports). Dans ce cas, les règlements ne sont pas suspendus pour les adhérents souhaitant participer à ces cours.
L’abonnement n’est en aucun cas cessible.
Article 8 – Responsabilités
En aucun cas l’école de danse Studio 8 ne peut être tenue responsable d’éventuels vols ou disparitions, dans l’enceinte de ses locaux.
L’école de danse Studio 8 et l’ensemble de ses représentants ne pourront être tenus responsables des dommages causés au participant ou à ses biens lors des activités. L’école de danse Studio 8 ne saura être tenu responsable de tout accident, blessures causés par l’adhérent lui-même ou entre adhérent. Tout participant doit être titulaire d’un contrat d’assurance individuelle accident et de responsabilité civile personnelle. L’école de danse Studio 8 et l’ensemble de ses représentants ne pourront être tenus responsables de tout accident survenu suite à la reproduction par le participant, sous sa responsabilité, des exercices appris, au motif qu’ils auraient été préalablement proposés lors d’une activité au sein de l’école de danse.
Si la responsabilité en incombe au participant, celui-ci devra faire jouer son assurance individuelle accident et responsabilité civile personnelle.
Article 9 – Propriété intellectuelle
Tous les documents techniques, produits, numériques, dessins, photographies remis au participant demeurent la propriété exclusive de l’école de danse Studio 8, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande.
Le participant s’engage à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle de l’école de danse Studio 8 et s’engage à ne les divulguer à aucun tiers.